Drive Mut est un service réservé aux membres des Mutualités Socialistes (en ordre d’assurance complémentaire).

Si le participant ne se présente pas le premier jour de la session sans justification préalable, il ne pourra être remboursé.

Si le paiement n’a pas été effectué avant le premier jour de la session, le participant ne pourra participer au cours (sauf avis contraire).

L’examen théorique de conduite automobile ne peut se passer avant l’âge de 17 ans.

L’inscription aux activités des Soralia et/ou de l’asbl Latitude Jeunes donne à celles-ci l’autorisation expresse et sans réserve de reproduire, d’utiliser ou de diffuser les prises de vues photographiques et/ou vidéos réalisées par l’équipe des Soralia et/ou de l’asbl Latitude Jeunes dans le cadre de leurs publications (brochures, outils pédagogiques,…). Tout désaccord doit obligatoirement être notifié par écrit avant l’activité.

Les données à caractère personnel que vous fournirez à l’U.N.M.S. (rue Saint-Jean 32/38 1000 Bruxelles), maître du fichier sont stockées dans ses fichiers pour vous rendre tous les services prévus dans le cadre de la gestion de Drive Mut (loi du 6.8.1990 sur les mutualités et les unions nationales de mutualités). La loi sur la protection de la vie privée (8.12.1992) accorde aux personnes que ces informations concernent, un droit d’accès et de rectification. Tout renseignement complémentaire concernant le traitement de ces informations peut être obtenu auprès de la Commission de la protection de la vie privée.

Vos données personnelles
Les données à caractère personnel qui nous sont fournies via ce site et/ou via ce bulletin d’inscription dans le cadre d’une demande d’information, d’une inscription ou d’une commande de publication par exemple, peuvent être stockées dans les fichiers de l’Union nationale des mutualités socialistes, de ses mutualités régionales et/ou de leurs asbl.

Ces données sont utilisées pour répondre à votre demande, ainsi que pour l’exécution de l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités (loi coordonnée du 14 juillet 1994), pour l’exécution des assurances libre et complémentaire (loi du 6 août 1990 relative aux mutualités), pour vous informer des activités et des publications des mutualités socialistes et de leurs asbl ou pour réaliser des statistiques. Ces informations ne sont pas transmises ni vendues à des tiers.

Si vous nous communiquez votre numéro de téléphone via le web, vous pourriez également recevoir un appel téléphonique de notre part dans le cadre d’enquêtes de satisfaction sur nos produits, services ou événements à venir. Ce type de démarche de notre part reste toutefois fort rare.

La loi relative à la protection de la vie privée du 8 décembre 1992, modifiée par la loi du 11 décembre 1998 (transposant la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 du Parlement européen et du Conseil, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données) vous donne un droit d’accès et de rectification de vos données. Vous pouvez vous opposer gratuitement au traitement de vos données à caractère personnel aux fins de marketing direct et vous pouvez vous adresser à cette fin par écrit ( ou par mail) au service responsable pour le traitement à l’adresse indiquée ci-après :

Union Nationale des Mutualités Socialistes
Service Communication
Rue Saint-Jean 32 – 1000 Bruxelles
Contact : webmaster@mutsoc.be
(Textes légaux de la Commission de la protection de la vie privée : http://privacy.fgov.be/ – Ministère de la Justice, Boulevard de Waterloo, 115 à 1000 Bruxelles)

Condition d’inscription : avoir 16 ans au premier jour de formation.

Conditions générales
Après envoi de votre formulaire complété, daté et signé, vous recevrez un accusé de réception mais votre inscription ne sera effective qu’après le paiement anticipatif de la formation et au plus tard 40 jours calendrier avant le début de la formation.
Le nombre d’inscription étant limité, c’est la date de perception des frais de participation qui détermine l’ordre d’inscription.

Annulation :
Si la formation est supprimée ou si le quota minimum de participants n’est pas atteint vous serez averti par mail ou par courrier et remboursé de l’intégralité.

En cas d’annulation par le candidat :

• plus d’un mois avant le début de la formation, remboursement à 100% des frais;
• entre un mois et 15 jours avant le début de la formation, remboursement à 50% des frais;
• moins de 15 jours avant le début de la formation, aucun remboursement ne sera possible.

Quinze jours avant le début de l’activité, si le paiement est acquitté, nous vous adressons une confirmation de participation qui précise le lieu, les moyens d’accès, le matériel à emporter, les heures de début et de fin de la formation.

Droit à l’image :
L’inscription aux activités des Soralia et/ou de l’asbl Latitude Jeunes donne à celles-ci l’autorisation expresse et sans réserve de reproduire, d’utiliser ou de diffuser les prises de vues photographiques et/ou vidéos réalisées par l’équipe des Soralia et/ou de l’asbl Latitude Jeunes dans le cadre de leurs publications (brochures, outils pédagogiques,…). Tout désaccord doit obligatoirement être notifié par écrit avant l’activité.

Prix :
Les différences de tarifs pratiqués résultent notamment de l’avantage « Activ’ jeunes » de l’assurance complémentaire de la mutualité Solidaris. Celui-ci est au bénéfice des affiliés en ordre de cotisation complémentaire (Voir conditions dans les statuts de la mutualité).

Vos données personnelles
Les données à caractère personnel qui nous sont fournies via ce site et/ou via ce bulletin d’inscription dans le cadre d’une demande d’information, d’une inscription ou d’une commande de publication par exemple, peuvent être stockées dans les fichiers de l’Union nationale des mutualités socialistes, de ses mutualités régionales et/ou de leurs asbl.
Ces données sont utilisées pour répondre à votre demande, ainsi que pour l’exécution de l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités (loi coordonnée du 14 juillet 1994), pour l’exécution des assurances libre et complémentaire (loi du 6 août 1990 relative aux mutualités), pour vous informer des activités et des publications des mutualités socialistes et de leurs asbl ou pour réaliser des statistiques. Ces informations ne sont pas transmises ni vendues à des tiers.
Si vous nous communiquez votre numéro de téléphone via le web, vous pourriez également recevoir un appel téléphonique de notre part dans le cadre d’enquêtes de satisfaction sur nos produits, services ou événements à venir. Ce type de démarche de notre part reste toutefois fort rare.
La loi relative à la protection de la vie privée du 8 décembre 1992, modifiée par la loi du 11 décembre 1998 (transposant la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 du Parlement européen et du Conseil, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données) vous donne un droit d’accès et de rectification de vos données. Vous pouvez vous opposer gratuitement au traitement de vos données à caractère personnel aux fins de marketing direct et vous pouvez vous adresser à cette fin par écrit ( ou par mail) au service responsable pour le traitement à l’adresse indiquée ci-après :

Union Nationale des Mutualités Socialistes
Service Communication
Rue Saint-Jean 32 – 1000 Bruxelles
Contact : webmaster@mutsoc.be
(Textes légaux de la Commission de la protection de la vie privée : http://privacy.fgov.be/ – Ministère de la Justice, Boulevard de Waterloo, 115 à 1000 Bruxelles)

Condition d’inscription :

• Avoir 18 ans au 1er jour de la formation théorique.
• Etre animateur-trice breveté-e ou assimilé-e.
• Avoir une expérience de 100 h en centres de vacances ultérieurement à l’obtention du brevet.
• Entamer sa formation au plus tard 2 ans après la fin de cette expérience.

Conditions générales
Après envoi de votre formulaire complété, daté et signé, vous recevrez un accusé de réception mais votre inscription ne sera effective qu’après le paiement anticipatif de la formation et au plus tard 40 jours calendrier avant le début de la formation.
Le nombre d’inscription étant limité, c’est la date de perception des frais de participation qui détermine l’ordre d’inscription.

Modalités de paiement
Le paiement de 200,00 € pour l’année de formation se fait par versement bancaire au compte 877-7965401-65 ouvert au nom de l’asbl Latitude Jeunes.
En communication, précisez : Nom du participant + C1 IR

Annulation
Si la formation est supprimée ou le quota maximum de participants est atteint vous serez averti par mail ou par courrier et remboursé dans l’intégralité.

En cas d’annulation par le candidat

• plus de 30 jours calendrier avant le début de la formation, remboursement à 100% des frais à l’exception des frais de dossier s’élevant à 20,00€.
• entre 30 et 15 jours avant le début de la formation, remboursement à 50% des frais.
• après 15 jours avant le début de la formation, aucun remboursement ne sera possible.

Confirmation
Un mois avant le début de l’activité, si le paiement est acquitté, nous vous adressons une confirmation de participation qui précise le lieu, les moyens d’accès, le matériel à emporter, les heures de début et de fin de la formation.

Vos données personnelles
Les données à caractère personnel qui nous sont fournies via ce site et/ou via ce bulletin d’inscription dans le cadre d’une demande d’information, d’une inscription ou d’une commande de publication par exemple, peuvent être stockées dans les fichiers de l’Union nationale des mutualités socialistes, de ses mutualités régionales et/ou de leurs asbl.
Ces données sont utilisées pour répondre à votre demande, ainsi que pour l’exécution de l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités (loi coordonnée du 14 juillet 1994), pour l’exécution des assurances libre et complémentaire (loi du 6 août 1990 relative aux mutualités), pour vous informer des activités et des publications des mutualités socialistes et de leurs asbl ou pour réaliser des statistiques. Ces informations ne sont pas transmises ni vendues à des tiers.
Si vous nous communiquez votre numéro de téléphone via le web, vous pourriez également recevoir un appel téléphonique de notre part dans le cadre d’enquêtes de satisfaction sur nos produits, services ou événements à venir. Ce type de démarche de notre part reste toutefois fort rare.
La loi relative à la protection de la vie privée du 8 décembre 1992, modifiée par la loi du 11 décembre 1998 (transposant la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 du Parlement européen et du Conseil, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données) vous donne un droit d’accès et de rectification de vos données. Vous pouvez
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vous opposer gratuitement au traitement de vos données à caractère personnel aux fins de marketing direct et vous pouvez vous adresser à cette fin par écrit (ou par mail) au service responsable pour le traitement à l’adresse indiquée ci-après :

Union Nationale des Mutualités Socialistes
Service Communication
Rue Saint-Jean 32 – 1000 Bruxelles
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